Déposée le 19 novembre 2003 par DELFORGE Jean-Claude et DELPLANQUE JOELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « CHTILà » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Les déposants sont DELFORGE Jean-Claude domicilié(e) 1576 chemin de Jerusalem - 62110 - HENIN BEAUMONT - France et DELPLANQUE JOELLE domicilié(e) 1576 Chemin de Jerusalem - 62110 - HENIN-BEAUMONT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELFORGE Jean-Claude domicilié(e) 1576 chemin de Jérusalem - 62110 - HENIN-BEAUMONT - France.
La marque CHTILà a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELFORGE Jean-Claude - 1576 chemin de Jerusalem - 62110 - HENIN BEAUMONT - France
DELPLANQUE JOELLE - 1576 Chemin de Jerusalem - 62110 - HENIN-BEAUMONT - France
DELFORGE Jean-Claude - 1576 chemin de Jérusalem - 62110 - HENIN-BEAUMONT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Inscription le 8 décembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°403697 - Publication au BOPI 2004-12-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Inscription le 23 mars 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°430736 - Publication au BOPI 2006-03-23
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2014 n°2553694 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-21
Bières ; eau minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs ; vins ; spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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